Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M Sports
M. Didier MAILHE
M. Michel BENICHOU
M. Pierre-Etienne MOREAU
M. Yannick ROUSSANE
M. Pascal GIUDICELLI
M. Fabrice ALONSO

Numéro de dépôt :
3917713
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/05/2022
M Sports de Didier MAILHE

Présentation de la marque M Sports

Déposée le 3 mai 2012 par monsieur Didier MAILHE, monsieur Michel BENICHOU, monsieur Pierre-Etienne MOREAU, monsieur Yannick ROUSSANE, monsieur Pascal GIUDICELLI, monsieur Fabrice ALONSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « M Sports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Les déposants sont monsieur Didier MAILHE domicilié(e) 4 Plan de la Treille - 34980 - MURLES - France, monsieur Michel BENICHOU domicilié(e) 210 rue du Chemin Salinier - 34070 - MONTPELLIER - France, monsieur Pierre-Etienne MOREAU domicilié(e) 3 Place de l'Eglise - 34160 - MONTAUD - France, monsieur Yannick ROUSSANE domicilié(e) Résidence Le Parc - Bât A - App 301, 51 rue de la Mésange - 34090 - MONTPELLIER - France, monsieur Pascal GIUDICELLI domicilié(e) 13 rue des Ortz - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France, monsieur Fabrice ALONSO domicilié(e) 26 bd Ernest Renan - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUZEPY ASSOCIES, M. Michel AUZEPY domicilié(e) Le Synergie - Le Millénaire, 770 rue Alfred Nobel - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque M Sports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M Sports est expirée depuis le 3 mai 2022.

Didier MAILHE a également déposé les autres marques suivantes : U.Sports , K Sports , P Sports , I.M.T.Sports


M. Didier MAILHE - 4 Plan de la Treille - 34980 - MURLES - France

M. Michel BENICHOU - 210 rue du Chemin Salinier - 34070 - MONTPELLIER - France

M. Pierre-Etienne MOREAU - 3 Place de l'Eglise - 34160 - MONTAUD - France

M. Yannick ROUSSANE - Résidence Le Parc - Bât A - App 301, 51 rue de la Mésange - 34090 - MONTPELLIER - France

M. Pascal GIUDICELLI - 13 rue des Ortz - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France

M. Fabrice ALONSO - 26 bd Ernest Renan - 34000 - MONTPELLIER - France


AUZEPY ASSOCIES, M. Michel AUZEPY - Le Synergie - Le Millénaire, 770 rue Alfred Nobel - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Appareils et instruments chirurgicaux destinés au traitement des traumatismes du sport, articles orthopédiques et appareils de massage à visée de traitement des traumatismes du sport ;

Toute activité de formation, de publication d'ouvrages, d'organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès en lien avec les traumatismes du sport ;

Tous services ou établissements médicaux, chirurgicaux, de convalescence ou de repos à vocation de traitement des traumatismes du sport.