Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Didier MACHARD
M. Emmanuel DEBAT

Numéro de dépôt :
3302978
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/07/2014
Marque figurative de Didier MACHARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juillet 2004 par monsieur Didier MACHARD et monsieur Emmanuel DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Les déposants sont monsieur Didier MACHARD domicilié(e) 241 allée nanbours,31650 AUZIELLE - 31650 - France et monsieur Emmanuel DEBAT domicilié(e) Résidence Emeraude, batiment G, 3 impasse de Suisse,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACHARD Didier Daniel domicilié(e) 241 allée nanbours,31650 AUZIELLE - 31650 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302978.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 juillet 2014.

Didier MACHARD a également déposé les autres marques suivantes : RUGBY COLA , RUGBEER , ATTAO , amant donné , ECOLE FRANÇAISE DE RUGBY (E.F.R) , TOULOUSE SEVENS


M. Didier MACHARD - 241 allée nanbours,31650 AUZIELLE - 31650 - France

M. Emmanuel DEBAT - Résidence Emeraude, batiment G, 3 impasse de Suisse,31200 TOULOUSE - 31200 - France


MACHARD Didier Daniel - 241 allée nanbours,31650 AUZIELLE - 31650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.