Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAVET - CHESS
Monsieur Didier LUGAND

Numéro de dépôt :
1544247
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
30/03/1999

Présentation de la marque CHAVET - CHESS

Déposée le 30 mars 1989 par monsieur Didier LUGAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « CHAVET - CHESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Didier LUGAND domicilié(e) 7 rue Paul Maréchal, 01100 OYONNAX - France.

La marque CHAVET - CHESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVET - CHESS est expirée depuis le 30 mars 1999.

Didier LUGAND a également déposé les autres marques suivantes : CHAVET CHESS , GUITAR STORE , CHAVET CHESS


Monsieur Didier LUGAND - 7 rue Paul Maréchal, 01100 OYONNAX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Jeux, jouets, jeux de société, petits mobiliers, meubles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].