Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOCA NOVA
M. DIDIER LELIEVRE, Agissant pour le compte de la société "Boca Nova" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3995446
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2023
BOCA NOVA de DIDIER LELIEVRE

Présentation de la marque BOCA NOVA

Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par monsieur DIDIER LELIEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOCA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur DIDIER LELIEVRE domicilié(e) Lieu dit Le Rutors - 49220 - Grez Neuville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DIDIER LELIEVRE domicilié(e) Lieu dit Le Rutors - 49220 - Grez Neuville - France.

La marque BOCA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCA NOVA est expirée depuis le 4 avril 2023.


M. DIDIER LELIEVRE, Agissant pour le compte de la société "Boca Nova" en cours de formation - Lieu dit Le Rutors - 49220 - Grez Neuville - France


M. DIDIER LELIEVRE - Lieu dit Le Rutors - 49220 - Grez Neuville - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; sucreries.