M. Didier LEGUY, Agissant pour le compte de la société "Délices d'Espagne" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3998550
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
Présentation de la marque DELICES D'ESPAGNE
Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par monsieur Didier LEGUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DELICES D'ESPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est monsieur Didier LEGUY domicilié(e) ZAC Les Portes de l'Oise, Rue LEONARD DE VINCI, LOT 27 - 60230 - CHAMBLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Cava Del Sumiller, M. Didier LEGUY domicilié(e) 154 Rue Alexandre PRACHAY, BP 40003 - 95590 - PRESLES - France.
La marque DELICES D'ESPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES D'ESPAGNE est expirée depuis le 16 avril 2023.
M. Didier LEGUY, Agissant pour le compte de la société "Délices d'Espagne" en cours de formation - ZAC Les Portes de l'Oise, Rue LEONARD DE VINCI, LOT 27 - 60230 - CHAMBLY - France
La Cava Del Sumiller, M. Didier LEGUY - 154 Rue Alexandre PRACHAY, BP 40003 - 95590 - PRESLES - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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