Marque enregistrée - Marque en vigueur

Habitat Naturel Construire responsable
Monsieur Didier LEFEVRE

Numéro de dépôt :
4655015
Date de dépôt :
09/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2030
Habitat Naturel Construire responsable de Didier LEFEVRE

Présentation de la marque Habitat Naturel Construire responsable

Déposée par voie électronique le 9 juin 2020 par monsieur Didier LEFEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Habitat Naturel Construire responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Didier LEFEVRE domicilié(e) 24 rue Henri De Latouche - 92290 - CHATENAY MALABRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier LEFEVRE domicilié(e) 24 rue Henri De Latouche - 92290 - CHATENAY MALABRY - France.

La marque Habitat Naturel Construire responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655015.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitat Naturel Construire responsable arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.

Didier LEFEVRE a également déposé les autres marques suivantes : Tractorama La revue du patrimoine agricole


Monsieur Didier LEFEVRE - 24 rue Henri De Latouche - 92290 - CHATENAY MALABRY - France


Monsieur Didier LEFEVRE - 24 rue Henri De Latouche - 92290 - CHATENAY MALABRY - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

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