Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACD2
M. Didier LAMOUROUX

Numéro de dépôt :
4082290
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2024
ACD2 de Didier LAMOUROUX

Présentation de la marque ACD2

Déposée par voie électronique le 8 avril 2014 par monsieur Didier LAMOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACD2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur Didier LAMOUROUX domicilié(e) 1, rue du Haras - 72500 - Château du Loir - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Didier LAMOUROUX domicilié(e) 1, rue du Haras - 72500 - Château du Loir - France.

La marque ACD2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACD2 est expirée depuis le 8 avril 2024.

Didier LAMOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : H2O.Net , URI-TRUIE , Océamag Oeuf


M. Didier LAMOUROUX - 1, rue du Haras - 72500 - Château du Loir - France


M. Didier LAMOUROUX - 1, rue du Haras - 72500 - Château du Loir - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Aliments pour les animaux.