HABITEL
Présentation de la marque HABITEL
Déposée le 23 novembre 1984 par DIDIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « HABITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HABITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITEL est expirée depuis le 23 novembre 1994.
DIDIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36