Marque expirée - Marque en non vigueur

BATICEO CONCEPTION ENERGETIQUE OPTIMISEE
DIDIER HAMON

Numéro de dépôt :
3471945
Date de dépôt :
28/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/12/2016
BATICEO CONCEPTION ENERGETIQUE OPTIMISEE de DIDIER HAMON

Présentation de la marque BATICEO CONCEPTION ENERGETIQUE OPTIMISEE

Déposée le 28 décembre 2006 par DIDIER HAMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BATICEO CONCEPTION ENERGETIQUE OPTIMISEE »

Le déposant est DIDIER HAMON domicilié(e) 4 SENTIER DES PECHEURS,35750 LA RICHARDAIS - 35750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER HAMON domicilié(e) 4 SENTIER DES PECHEURS,35780 LA RICHARDAIS - 35780 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATICEO CONCEPTION ENERGETIQUE OPTIMISEE est expirée depuis le 28 décembre 2016.


DIDIER HAMON - 4 SENTIER DES PECHEURS,35750 LA RICHARDAIS - 35750 - France


DIDIER HAMON - 4 SENTIER DES PECHEURS,35780 LA RICHARDAIS - 35780 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.