Déposée le 6 mai 1996 par DIDIER Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREEVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est DIDIER Gilles, domicilié(e) 27, rue du Château des Vergnes, 63100 CLERMONT-FERRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER Gilles - France.
La marque FREEVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIDIER Gilles - 27, rue du Château des Vergnes, 63100 CLERMONT-FERRAND - France
DIDIER Gilles - France
Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262884 - Publication au BOPI 1998-09-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
- étude, conception, élaboration de cerf-volants de sport, de loisirs, décoratifs, publicitaires - étude, conception, élaboration de chars à cerf-volant - étude, conception, élaboration de pièces détachées pour cerf-volants - cerf-volants de sport, de loisirs, décoratifs, publicitaires - chars à cerf-volants - pièces détachées pour cerf-volants - organisation de stages d'initiation et de perfectionnement à la pratique ou la fabrication du cerf-volant - formation au monitorat de cerf-voliste - organisation de spectacles, de compétitions et d'expositions cerf-volistiques à buts culturels ou éducatifs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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