Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carrelet d'Haut Peyrat
Monsieur Didier Gil

Numéro de dépôt :
4482295
Date de dépôt :
12/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2028
Carrelet d\'Haut Peyrat de Didier Gil

Présentation de la marque Carrelet d'Haut Peyrat

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2018 par monsieur Didier Gil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carrelet d'Haut Peyrat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Didier Gil domicilié(e) Château Haut Peyrat - 33880 - Cambes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BM et Partenaires, Monsieur Didier Gil domicilié(e) Château Haut Peyrat - 33880 - Cambes - France.

La marque Carrelet d'Haut Peyrat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carrelet d'Haut Peyrat arrivera à expiration en date du 12 septembre 2028.


Monsieur Didier Gil - Château Haut Peyrat - 33880 - Cambes - France


BM et Partenaires, Monsieur Didier Gil - Château Haut Peyrat - 33880 - Cambes - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.