Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA SOLEIADE
Monsieur Didier GEAY

Numéro de dépôt :
93453241
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
27/01/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SOLEIADE

Déposée le 27 janvier 1993 par monsieur Didier GEAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA SOLEIADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est monsieur Didier GEAY domicilié(e) Cave des Vignerons, 84190 VACQUEYRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier GEAY - France.

La marque DOMAINE DE LA SOLEIADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA SOLEIADE est expirée depuis le 27 janvier 2003.


Monsieur Didier GEAY - Cave des Vignerons, 84190 VACQUEYRAS - France


Monsieur Didier GEAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Vins "d'appellation d'origine et de pays"