DOMAINE DE LA SOLEIADE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA SOLEIADE
Déposée le 27 janvier 1993 par monsieur Didier GEAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA SOLEIADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA SOLEIADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA SOLEIADE est expirée depuis le 27 janvier 2003.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11