Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OCCIDENT
Numéro de dépôt :
1735809
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2000
Présentation de la marque OCCIDENT
Déposée le 13 juin 1990 par monsieur DIDIER FORGET demeurant au auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCCIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OCCIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCIDENT est expirée depuis le 13 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15