Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par monsieur Didier Figent et madame Monique meynier de waar
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sceau Atlante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Les déposants sont monsieur Didier Figent domicilié(e) Batiment, 01 rue camille besançon - 25110 - Baume les Dames - France et madame Monique meynier de waar domicilié(e) Batiment, 72 route nationale - 39500 - Tavaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Didier Figent domicilié(e) 1 RUE Camille Besançon - 25110 - BAUME-LES-DAMES - France.
La marque Sceau Atlante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Didier Figent - Batiment, 01 rue camille besançon - 25110 - Baume les Dames - France
Mme. Monique meynier de waar - Batiment, 72 route nationale - 39500 - Tavaux - France
M. Didier Figent - 1 RUE Camille Besançon - 25110 - BAUME-LES-DAMES - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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