Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONTAL A T C
Monsieur Didier Facchinetti

Numéro de dépôt :
4637531
Date de dépôt :
07/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2030
FONTAL A T C de Didier Facchinetti

Présentation de la marque FONTAL A T C

Déposée par voie électronique le 7 avril 2020 par monsieur Didier Facchinetti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONTAL A T C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est monsieur Didier Facchinetti domicilié(e) 14 B Rue Dubaut - 95100 - Argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier Facchinetti domicilié(e) 14 B Rue Dubaut - 95100 - Argenteuil - France.

La marque FONTAL A T C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAL A T C arrivera à expiration en date du 7 avril 2030.


Monsieur Didier Facchinetti - 14 B Rue Dubaut - 95100 - Argenteuil - France


Monsieur Didier Facchinetti - 14 B Rue Dubaut - 95100 - Argenteuil - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.