Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCOOTER GT
M. Didier DENIS
M. alexandre becquet

Numéro de dépôt :
3901321
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
SCOOTER GT de Didier DENIS

Présentation de la marque SCOOTER GT

Déposée le 29 février 2012 par monsieur Didier DENIS et monsieur alexandre becquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCOOTER GT »

Les déposants sont monsieur Didier DENIS domicilié(e) 24 Rue Germain pilon - 95240 - Cormeilles en parisis - France et monsieur alexandre becquet domicilié(e) 7 rue gaston vasseur - 80390 - nibas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alexandre becquet domicilié(e) 7 rue gaston vasseur - 80390 - nibas - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


M. Didier DENIS - 24 Rue Germain pilon - 95240 - Cormeilles en parisis - France

M. alexandre becquet - 7 rue gaston vasseur - 80390 - nibas - France


M. alexandre becquet - 7 rue gaston vasseur - 80390 - nibas - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 8 octobre 2015 - Rejet total n°655984 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.