Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATECS Applications Techniques Composites & Systèmes
Didier Delasalle agissant au nom et pour le compte de la société ATECS (S.A.) en formation
Alain Pioc

Numéro de dépôt :
99819161
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2009

Présentation de la marque ATECS Applications Techniques Composites & Systèmes

Déposée le 18 octobre 1999 par Didier Delasalle et Alain Pioc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATECS Applications Techniques Composites & Systèmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Les déposants sont Didier Delasalle agissant au nom et pour le compte de la société ATECS (S.A.) en formation, domicilié(e) 94, bd. Pasteur, 35170 BRUZ - France et Alain Pioc, domicilié(e) La Perrière, 35230 BOURGBARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain PIOC - France.

La marque ATECS Applications Techniques Composites & Systèmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819161.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATECS Applications Techniques Composites & Systèmes est expirée depuis le 18 octobre 2009.


Didier Delasalle agissant au nom et pour le compte de la société ATECS (S.A.) en formation - 94, bd. Pasteur, 35170 BRUZ - France

Alain Pioc - La Perrière, 35230 BOURGBARRE - France


Alain PIOC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

. conception et étude : - de structures composites techniques, - d'aménagements de structures d'accueil et de véhicules spéciaux. . matériaux de construction métalliques et non métalliques à savoir : - stratifiés monolithiques, - structures sandwiches composites, - ensembles structuraux collés et intégration à savoir services d'installation de systèmes mécaniques, thermiques, électriques, informatiques dans des structures d'accueil. . produits composites mi-ouvrés destinés à l'isolation et à l'étanchéïté pour des applications spécifiques à caractère mécanique, thermique, électrique, acoustique, balistique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.