Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMINO
Numéro de dépôt :
1003495
Date de dépôt :
08/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOMINO
Déposée le 8 décembre 1976 par monsieur Didier De HOMEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMINO est expirée depuis le 8 décembre 1986.
Didier De HOMEM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006