Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE JOURNAL DE FANETTE ET FILIPIN
M. DIDIER DE BARTOLO
HDDB, SA

Numéro de dépôt :
4047155
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE JOURNAL DE FANETTE ET FILIPIN de DIDIER DE BARTOLO

Présentation de la marque LE JOURNAL DE FANETTE ET FILIPIN

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par monsieur DIDIER DE BARTOLO et la Société Anonyme (SA) HDDB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE JOURNAL DE FANETTE ET FILIPIN »

Les déposants sont monsieur DIDIER DE BARTOLO domicilié(e) BELLE EMERAUDE, LA PERRIERE - 73270 - VILLARD SUR DORON - France et la Société Anonyme (SA) HDDB domicilié(e) C/O SOFIREGE SA, 13 RUE FERDINAND HOLDER - 1207 - GENEVE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DIDIER DE BARTOLO domicilié(e) BELLE EMERAUDE, LA PERRIERE - 73270 - VILLARD SUR DORON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41


M. DIDIER DE BARTOLO - BELLE EMERAUDE, LA PERRIERE - 73270 - VILLARD SUR DORON - France

HDDB, SA - C/O SOFIREGE SA, 13 RUE FERDINAND HOLDER - 1207 - GENEVE - Suisse


M. DIDIER DE BARTOLO - BELLE EMERAUDE, LA PERRIERE - 73270 - VILLARD SUR DORON - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669261 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.