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Marques déposées par Didier DAMY
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MORVANDINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORVANDINES
Didier DAMY

Numéro de dépôt :
3868650
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
MORVANDINES de Didier DAMY

Présentation de la marque MORVANDINES

Déposée le 21 novembre 2011 par Didier DAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORVANDINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Didier DAMY domicilié(e) 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier DAMY domicilié(e) 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

La marque MORVANDINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORVANDINES est expirée depuis le 21 novembre 2021.

Didier DAMY a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOFRANCE , AGRODOR , LE CHALET GOURMAND , MORVANDISES , CUISINE NOTE A NOTE , CAVALIER , LE CHALET SUISSE , PATIFINE , CLAIRMOULIN , PICANTI


Didier DAMY - 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


Didier DAMY - 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


Republication pour erratum - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Errata de la publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.