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Marques déposées par Didier DAMY
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LE CHALET SUISSE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CHALET SUISSE
Didier DAMY

Numéro de dépôt :
3778918
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE CHALET SUISSE de Didier DAMY

Présentation de la marque LE CHALET SUISSE

Déposée le 29 octobre 2010 par Didier DAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHALET SUISSE »

Le déposant est Didier DAMY domicilié(e) 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier DAMY domicilié(e) 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Didier DAMY a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOFRANCE , AGRODOR , LE CHALET GOURMAND , MORVANDISES , CUISINE NOTE A NOTE , CAVALIER , PATIFINE , CLAIRMOULIN , MORVANDINES , PICANTI


Didier DAMY - 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


Didier DAMY - 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567742 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.