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Marques déposées par monsieur Didier DAMY
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GRAFFILINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAFFILINE
M. Didier DAMY

Numéro de dépôt :
4298766
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
GRAFFILINE de Didier DAMY

Présentation de la marque GRAFFILINE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par monsieur Didier DAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAFFILINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Didier DAMY domicilié(e) 11 Montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Didier DAMY domicilié(e) 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

La marque GRAFFILINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAFFILINE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.

Didier DAMY a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOFRANCE , AGRODOR , LE CHALET GOURMAND , MORVANDISES , CUISINE NOTE A NOTE , CAVALIER , LE CHALET SUISSE , PATIFINE , CLAIRMOULIN , MORVANDINES


M. Didier DAMY - 11 Montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


M. Didier DAMY - 11 montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.