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Marques déposées par Didier DAMY
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CHOCOFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOFRANCE
Didier DAMY

Numéro de dépôt :
3770935
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2020
CHOCOFRANCE de Didier DAMY

Présentation de la marque CHOCOFRANCE

Déposée le 30 septembre 2010 par Didier DAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est Didier DAMY domicilié(e) 11 Montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier DAMY domicilié(e) 11 Montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

La marque CHOCOFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOFRANCE est expirée depuis le 30 septembre 2020.

Didier DAMY a également déposé les autres marques suivantes : AGRODOR , LE CHALET GOURMAND , MORVANDISES , CUISINE NOTE A NOTE , CAVALIER , LE CHALET SUISSE , PATIFINE , CLAIRMOULIN , MORVANDINES , PICANTI


Didier DAMY - 11 Montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


Didier DAMY - 11 Montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567558 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; boissons à base de café, ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.