Déposée le 18 mars 1996 par DIDIER DAMIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROSTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est DIDIER DAMIEN domicilié(e) 341 CHEMIN DES TRUFFIERS, CHEMIN DES TRUFFIERS - 26260 - SAINT DONAT SUR L HERBASSE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DIDIER DAMIEN domicilié(e) 341 CHEMIN DES TRUFFIERS, CHEMIN DES TRUFFIERS - 26260 - SAINT DONAT SUR L HERBASSE - France.
La marque PROSTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROSTYL arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.
DIDIER DAMIEN - 341 CHEMIN DES TRUFFIERS, CHEMIN DES TRUFFIERS - 26260 - SAINT DONAT SUR L HERBASSE - France
M. DIDIER DAMIEN - 341 CHEMIN DES TRUFFIERS, CHEMIN DES TRUFFIERS - 26260 - SAINT DONAT SUR L HERBASSE - France
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2005 n°2303229 - Publication au BOPI 2005-12-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17
Inscription le 30 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°655418 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-09-30
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2015 n°2599472 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-12
Meuble présentoir en bois, métal, diverses matières plastics Meuble présentoir en verre Lunettes solaires Bijouterie Horlogerie et instruments chronométriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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