Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S ENSEIGNE AFFILIEE SEECARD WWW.SEECARD.FR
Didier CLOUTE

Numéro de dépôt :
3367947
Date de dépôt :
30/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/06/2015
S ENSEIGNE AFFILIEE SEECARD WWW.SEECARD.FR de Didier CLOUTE

Présentation de la marque S ENSEIGNE AFFILIEE SEECARD WWW.SEECARD.FR

Déposée le 30 juin 2005 par Didier CLOUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « S ENSEIGNE AFFILIEE SEECARD WWW.SEECARD.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est Didier CLOUTE domicilié(e) 9, rue Saint Odile,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier CLOUTE Chez Mr MIROZ domicilié(e) rue Saint Odile, Résidence Les Aliés,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

La marque S ENSEIGNE AFFILIEE SEECARD WWW.SEECARD.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S ENSEIGNE AFFILIEE SEECARD WWW.SEECARD.FR est expirée depuis le 30 juin 2015.


Didier CLOUTE - 9, rue Saint Odile,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Didier CLOUTE Chez Mr MIROZ - rue Saint Odile, Résidence Les Aliés,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422830 - Publication au BOPI 2005-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Contrôle d'accès, contrôle, appareil pour la conduite, la distribution, l'enregistrementle réglage ou la commande du courant électrique, appareil pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son et des images, disques acoustiques ou optiques, disquette souple, mécanisme pour matériel de pré-paiement, caisse enregistreuses, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, logiciel de jeux, périférique d'ordinateurs, relais électrique, carte à mémoire et micropossésseurs. Services de communicatin et télécommunication, transmission de données et d'informations par voie télématiques, communication par terminaux d'ordinateurs et media. Développement d'ordinateurs et bases de données, recherche et développement de nouveaux produits, locatiotion de film sur bande vidéo, cinématographique, location d'enregistrement sonores, organisation et conduite de colloques, de conférences, Organisation de concours (éducation ou divertissement, mise à jour et location de logiciels, programation sur ordinateurs, location d'enregistrements sonores, location de décors de spectocle, montage de bande vidéo, service de photographie, reservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (a partir d'un réseau informatique) services de jeux d'argent, publication électronique, publication électronique et de périodique en ligne (micro édition). Gestion d'affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire, bureau de placements, gestion de fichiers iformatiques, organisation et exposition à but commerciaux ou publicitaires ; publicité en ligne, location de temp publicitaires sur tout supports de communication, diffusion d'annonces, relations publiques. Assurances, affaires financières, affaires immobilières, caisse de prévoyance et d'assurance, banque directe, emission de chèque de voyages ou déjeuners, carte de crédit, services financiers, consultations en affaires financières, (assurances, banque, immobilier). Service de sécurité pour la production des biens et des personnes, agence de rencontre et matrimoniale, établissement d'horoscope, agence de surveillance nocturnesurveillance et consultation en matière de sécurité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.