Marque enregistrée - Marque en vigueur

TBD TECHNI-BRUME-DIFFUSION
Monsieur DIDIER CHAVANTRE

Numéro de dépôt :
4430824
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
TBD TECHNI-BRUME-DIFFUSION de DIDIER CHAVANTRE

Présentation de la marque TBD TECHNI-BRUME-DIFFUSION

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par monsieur DIDIER CHAVANTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TBD TECHNI-BRUME-DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur DIDIER CHAVANTRE domicilié(e) 50 BD JULES VERNE - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DIDIER CHAVANTRE domicilié(e) 50 BD JULES VERNE - 44300 - NANTES - France.

La marque TBD TECHNI-BRUME-DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBD TECHNI-BRUME-DIFFUSION arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

DIDIER CHAVANTRE a également déposé les autres marques suivantes : CANICOOL®


Monsieur DIDIER CHAVANTRE - 50 BD JULES VERNE - 44300 - NANTES - France


Monsieur DIDIER CHAVANTRE - 50 BD JULES VERNE - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739858 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ;

Produits vétérinaires ; savons désinfectants ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ;

Appareils et systèmes de brumisation, de réfrigération, de climatisation, de ventilation, de purification.