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Marques déposées par monsieur Didier CHAUVEL
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KS France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KS France
M. Didier CHAUVEL

Numéro de dépôt :
3900728
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/02/2022
KS France de Didier CHAUVEL

Présentation de la marque KS France

Déposée le 27 février 2012 par monsieur Didier CHAUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KS France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur Didier CHAUVEL domicilié(e) 1 rue des Fontaines - 49350 - LES ROSIERS SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Didier CHAUVEL domicilié(e) 1 rue des Fontaines - 49350 - LES ROSIERS SUR LOIRE - France.

La marque KS France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KS France est expirée depuis le 27 février 2022.

Didier CHAUVEL a également déposé les autres marques suivantes : MULTI LISS


M. Didier CHAUVEL - 1 rue des Fontaines - 49350 - LES ROSIERS SUR LOIRE - France


M. Didier CHAUVEL - 1 rue des Fontaines - 49350 - LES ROSIERS SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ;

Conseils en construction ; location de machines de chantier.