Déposée par voie électronique le 18 août 2011 par Didier CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALTIUS TRAVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-36 du 9 septembre 2011.
Le déposant est Didier CHARLES domicilié(e) 35 rue du Pré Montclair - 74330 - POISY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier CHARLES domicilié(e) 35 rue du Pré Montclair - 74330 - POISY - France.
La marque ALTIUS TRAVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIUS TRAVAUX est expirée depuis le 18 août 2021.
Didier CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : Plucéo , ALTIUS
Didier CHARLES - 35 rue du Pré Montclair - 74330 - POISY - France
Didier CHARLES - 35 rue du Pré Montclair - 74330 - POISY - France
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 21 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749882 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-21
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises.
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