Marque expirée - Marque en non vigueur

Aménagement 3P Positionnement du Passage Piéton
Didier CHAMEL

Numéro de dépôt :
3547329
Date de dépôt :
04/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/01/2018
Aménagement 3P Positionnement du Passage Piéton de Didier CHAMEL

Présentation de la marque Aménagement 3P Positionnement du Passage Piéton

Déposée le 4 janvier 2008 par Didier CHAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Aménagement 3P Positionnement du Passage Piéton »

Le déposant est Didier CHAMEL domicilié(e) no 6 Clos des Veloutiers,69510 SOUCIEU EN JARREST - 69510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier CHAMEL domicilié(e) no 6 Clos des Veloutiers,69510 SOUCIEU EN JARREST - 69510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aménagement 3P Positionnement du Passage Piéton est expirée depuis le 4 janvier 2018.


Didier CHAMEL - no 6 Clos des Veloutiers,69510 SOUCIEU EN JARREST - 69510 - France


Didier CHAMEL - no 6 Clos des Veloutiers,69510 SOUCIEU EN JARREST - 69510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, appareils et instruments électriques et électroniques de contrôle, appareils électroniques de détection de plaques minéralogiques ou d'autres plaques ; écrans, écrans de projection, écrans fluorescents, enseignes lumineuses, fibres optiques, hologrammes, tubes lumineux pour la publicité, signalisation lumineuse ou mécanique, bornes interactives sources d'informations au public (c'est-à-dire bornes munies de terminaux informatiques permettant au public de se connecter à un réseau pour avoir accès à des informations diverses, notamment sur les transports), cadres métalliques ou non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants non, métalliques ; signalisation lumineuse ou mécanique, signalisation non mécanique.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Communications par réseau de fibres optiques notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par terminaux d'ordinateurs notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, téléphoniques, radiophoniques par Internet notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires et par satellites notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseau de fibres optiques notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par voie hertzienne notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par câbles, par terminaux d'ordinateurs notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires, par voie téléphonique, radiophonique, télématiques par Internet notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires et par satellites ou par quelque voie que ce soit ; messagerie électronique notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaire. Publicité. Location de matériel publicitaire, publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires, location de panneaux d'affichage, services de réseaux d'affichage, diffusion d'annonces publicitaires.

Services d'installation, de pose, de maintenance, de réparation et de dépose de mobiliers urbains, à savoir modules de guidage des piétons, service de construction urbaine ; construction, réparation, services d'installation, bandes podotactiles, marquage des routes. Installation de modules de guidage des piétons à inclure dans les revêtements de sol des voiries urbaines et quai de transport en commun.