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Marques déposées par monsieur Didier CAVROY
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MONTIVERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONTIVERT
Monsieur Didier CAVROY

Numéro de dépôt :
4404318
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
MONTIVERT de Didier CAVROY

Présentation de la marque MONTIVERT

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par monsieur Didier CAVROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONTIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Didier CAVROY domicilié(e) 9 Chemin du Vieux Puits - 1264 - Saint-Cergue - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI CAVROY de MONTIVERT, Monsieur Didier CAVROY domicilié(e) chateau de Montivert - 07690 - Saint-André-en-Vivarais - France.

La marque MONTIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 30 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTIVERT arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.


Monsieur Didier CAVROY - 9 Chemin du Vieux Puits - 1264 - Saint-Cergue - Suisse


SCI CAVROY de MONTIVERT, Monsieur Didier CAVROY - chateau de Montivert - 07690 - Saint-André-en-Vivarais - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Thé ; confiserie ; miel ; biscuits ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.