Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPORT STONE FRANCE
Monsieur Didier CARME

Numéro de dépôt :
1713249
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
09/12/2001

Présentation de la marque EXPORT STONE FRANCE

Déposée le 9 décembre 1991 par monsieur Didier CARME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « EXPORT STONE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Didier CARME domicilié(e) 5 Square Saint Palais, 81660 PAYRIN - France.

La marque EXPORT STONE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPORT STONE FRANCE est expirée depuis le 9 décembre 2001.

Didier CARME a également déposé les autres marques suivantes : ESF ERURO STONE FRANCE , PIERRE ET TECHNIQUE , ARCHI UPDATE , Architecture Update


Monsieur Didier CARME - 5 Square Saint Palais, 81660 PAYRIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Pierres, Marbres, Granits sous forme brute ou ouvragée et Machines pour découper et polir les pierres, marbres, granits

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.