Marque expirée - Marque en non vigueur

C' ORNE ESCARGOT
Didier CAMUS

Numéro de dépôt :
3599540
Date de dépôt :
18/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2018
C\' ORNE ESCARGOT de Didier CAMUS

Présentation de la marque C' ORNE ESCARGOT

Déposée le 18 septembre 2008 par Didier CAMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C' ORNE ESCARGOT »

Le déposant est Didier CAMUS domicilié(e) LES PLANCHETTES,61390 GAPREE - 61390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier CAMUS domicilié(e) LES PLANCHETTES,61390 GAPREE - 61390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C' ORNE ESCARGOT est expirée depuis le 18 septembre 2018.


Didier CAMUS - LES PLANCHETTES,61390 GAPREE - 61390 - France


Didier CAMUS - LES PLANCHETTES,61390 GAPREE - 61390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté.