Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cérénité vieillir chez soi
Monsieur Didier Bugeard

Numéro de dépôt :
4024978
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/07/2023
Cérénité vieillir chez soi de Didier Bugeard

Présentation de la marque Cérénité vieillir chez soi

Déposée le 30 juillet 2013 par monsieur Didier Bugeard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cérénité vieillir chez soi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur Didier Bugeard domicilié(e) 17 avenue de l'Europe - 78400 - CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Frédéric Brissaud, SELARL KONIKOFF Brissaud domicilié(e) 7 rue de Sèvres - 75006 - PARIS - France.

La marque Cérénité vieillir chez soi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cérénité vieillir chez soi est expirée depuis le 30 juillet 2023.


Monsieur Didier Bugeard - 17 avenue de l'Europe - 78400 - CHATOU - France


Me Frédéric Brissaud, SELARL KONIKOFF Brissaud - 7 rue de Sèvres - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694691 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

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