Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arti'clean
Didier Boussouhan, Agissant pour le compte de la société "Arti'clean" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3814066
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2021
Arti\'clean de Didier Boussouhan

Présentation de la marque Arti'clean

Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par Didier Boussouhan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arti'clean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Didier Boussouhan, Agissant pour le compte de la société "Arti'clean" en cours de formation domicilié(e) 9 rue du Chateau - 06440 - L'Escarène - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier Boussouhan domicilié(e) 9 rue du Chateau - 06440 - L'Escarène - France.

La marque Arti'clean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arti'clean est expirée depuis le 14 mars 2021.


Didier Boussouhan, Agissant pour le compte de la société "Arti'clean" en cours de formation - 9 rue du Chateau - 06440 - L'Escarène - France


Didier Boussouhan - 9 rue du Chateau - 06440 - L'Escarène - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Désinfection ; Dératisation.