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Marques déposées par monsieur Didier Boubet
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Le Tronçais
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Tronçais
Monsieur Didier Boubet

Numéro de dépôt :
4504503
Date de dépôt :
30/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2028
Le Tronçais de Didier Boubet

Présentation de la marque Le Tronçais

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2018 par monsieur Didier Boubet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Tronçais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Didier Boubet domicilié(e) 4 Route de l'Eglise - 03360 - Braize - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Burkard domicilié(e) 40 rue de Stalingrad - 68063 - MULHOUSE cedex - France.

La marque Le Tronçais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tronçais arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.


Monsieur Didier Boubet - 4 Route de l'Eglise - 03360 - Braize - France


Monsieur Thierry Burkard - 40 rue de Stalingrad - 68063 - MULHOUSE cedex - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.