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Marques déposées par monsieur Didier BOUARD
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SMALT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMALT
Monsieur Didier BOUARD

Numéro de dépôt :
4529268
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2029
SMALT de Didier BOUARD

Présentation de la marque SMALT

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par monsieur Didier BOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur Didier BOUARD domicilié(e) 223 Rue de France - 84240 - ANSOUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMALT, Monsieur Didier BOUARD domicilié(e) 223 Rue de France - 84240 - ANSOUIS - France.

La marque SMALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMALT arrivera à expiration en date du 27 février 2029.


Monsieur Didier BOUARD - 223 Rue de France - 84240 - ANSOUIS - France


SMALT, Monsieur Didier BOUARD - 223 Rue de France - 84240 - ANSOUIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.