Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOMMIER INDUSTRIES
M. DIDIER BONNEFOND

Numéro de dépôt :
4200397
Date de dépôt :
29/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2025
SOMMIER INDUSTRIES de DIDIER BONNEFOND

Présentation de la marque SOMMIER INDUSTRIES

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2015 par monsieur DIDIER BONNEFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOMMIER INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est monsieur DIDIER BONNEFOND domicilié(e) 1000 PUY DELLY - 19360 - COSNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DIDIER BONNEFOND domicilié(e) 1000 PUY DELLY - 19360 - COSNAC - France.

La marque SOMMIER INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMIER INDUSTRIES arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.


M. DIDIER BONNEFOND - 1000 PUY DELLY - 19360 - COSNAC - France


M. DIDIER BONNEFOND - 1000 PUY DELLY - 19360 - COSNAC - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; élévateurs.