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Marques déposées par monsieur Didier BERTHAUD
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BERTHAUD D.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTHAUD D.
Monsieur Didier BERTHAUD

Numéro de dépôt :
96656444
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2006

Présentation de la marque BERTHAUD D.

Déposée le 18 décembre 1996 par monsieur Didier BERTHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERTHAUD D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est monsieur Didier BERTHAUD domicilié(e) Route de Nîmes - Km 3, 30510 GENERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG AVOCATS - France.

La marque BERTHAUD D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656444.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTHAUD D. est expirée depuis le 18 décembre 2006.


Monsieur Didier BERTHAUD - Route de Nîmes - Km 3, 30510 GENERAC - France


HSD ERNST & YOUNG AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Loterie. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places pour le voyage et les spectacles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.