Marque expirée - Marque en non vigueur

By Cerone
didier benac

Numéro de dépôt :
3679948
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/09/2019
By Cerone de didier benac

Présentation de la marque By Cerone

Déposée le 30 septembre 2009 par didier benac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « By Cerone »

Le déposant est didier benac domicilié(e) 20 rue de l autan - 31290 - VILLENOUVELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, didier benac domicilié(e) 20 rue de l autan - 31290 - VILLENOUVELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Cerone est expirée depuis le 30 septembre 2019.


didier benac - 20 rue de l autan - 31290 - VILLENOUVELLE - France


didier benac - 20 rue de l autan - 31290 - VILLENOUVELLE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendrier.