Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

daytron
Didier BAUDY
Didier BOURIEZ

Numéro de dépôt :
3185039
Date de dépôt :
24/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
daytron de Didier BAUDY

Présentation de la marque daytron

Déposée le 24 septembre 2002 par Didier BAUDY et Didier BOURIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « daytron »

Les déposants sont Didier BAUDY domicilié(e) 278 rue Adolphe Pajeaud,92160 ANTONY - 92160 - France et Didier BOURIEZ domicilié(e) 130 rue de la fromentée,45160 ST DENIS EN VAL - 45160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier BAUDY domicilié(e) 278 rue Adolphe Pajeaud,92160 ANTONY - 92160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Didier BAUDY a également déposé les autres marques suivantes : daytron


Didier BAUDY - 278 rue Adolphe Pajeaud,92160 ANTONY - 92160 - France

Didier BOURIEZ - 130 rue de la fromentée,45160 ST DENIS EN VAL - 45160 - France


Didier BAUDY - 278 rue Adolphe Pajeaud,92160 ANTONY - 92160 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Inscription le 18 février 2003 - Rejet total n°365768 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 7 juillet 2003 - Rejet partiel n°373670 - Publication au BOPI 2003-07-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.