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Marques déposées par Didier ANTHOINE
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TOILETTES NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOILETTES NATURE
Didier ANTHOINE, Agissant pour le compte de la société "Toilettes Nature" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3646647
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2019
TOILETTES NATURE de Didier ANTHOINE

Présentation de la marque TOILETTES NATURE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2009 par Didier ANTHOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOILETTES NATURE »

Le déposant est Didier ANTHOINE, Agissant pour le compte de la société "Toilettes Nature" en cours de formation domicilié(e) 1062 Route de la Lèche - 74370 - Saint Martin Bellevue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier ANTHOINE domicilié(e) 1062 Route de la Lèche - 74370 - Saint Martin Bellevue - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILETTES NATURE est expirée depuis le 27 avril 2019.


Didier ANTHOINE, Agissant pour le compte de la société "Toilettes Nature" en cours de formation - 1062 Route de la Lèche - 74370 - Saint Martin Bellevue - France


Didier ANTHOINE - 1062 Route de la Lèche - 74370 - Saint Martin Bellevue - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de couverture de toits ;

Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.