Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOURMET USA
Monsieur Didier AMIEL

Numéro de dépôt :
99794192
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque GOURMET USA

Déposée le 25 mai 1999 par monsieur Didier AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOURMET USA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est monsieur Didier AMIEL domicilié(e) Peconnet, 33360 Quinsac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier AMIEL - France.

La marque GOURMET USA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794192.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMET USA est expirée depuis le 25 mai 2009.


Monsieur Didier AMIEL - Peconnet, 33360 Quinsac - France


Monsieur Didier AMIEL - France


Inscription le 29 janvier 2001 - Rejet partiel n°314929 - Publication au BOPI 2001-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Boissons non alcooliques, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.