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Marques déposées par monsieur DIDIER ALLIBERT
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DEVIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEVIL
M. DIDIER ALLIBERT

Numéro de dépôt :
4284110
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2026
DEVIL de DIDIER ALLIBERT

Présentation de la marque DEVIL

Déposée par voie électronique le 30 juin 2016 par monsieur DIDIER ALLIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur DIDIER ALLIBERT domicilié(e) 1070 CHEMIN DE LA TUBASSE - 13540 - PUYRICARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DIDIER ALLIBERT domicilié(e) 1070 CHEMIN DE LA TUBASSE - 13540 - PUYRICARD - France.

La marque DEVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVIL arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.


M. DIDIER ALLIBERT - 1070 CHEMIN DE LA TUBASSE - 13540 - PUYRICARD - France


M. DIDIER ALLIBERT - 1070 CHEMIN DE LA TUBASSE - 13540 - PUYRICARD - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Systèmes d'échappement pour véhicules, pots d'échappement, collecteurs d'échappement pour véhicules, silencieux, tubes pour échappement de véhicules, atténuateurs de bruit, tubulure d'échappement ou d'admission pour véhicules ;

Vélomoteurs ; cycles ; Véhicules ; parties constitutives de véhicules ; parties constitutives des moteurs ; moteurs pour véhicules terrestres.