Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Didier ADALID
/
MIEL DU TARN MIELLERIE DES FONTANELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIEL DU TARN MIELLERIE DES FONTANELLES
Didier ADALID

Numéro de dépôt :
3921085
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/05/2022
MIEL DU TARN MIELLERIE DES FONTANELLES de Didier ADALID

Présentation de la marque MIEL DU TARN MIELLERIE DES FONTANELLES

Déposée le 21 mai 2012 par Didier ADALID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MIEL DU TARN MIELLERIE DES FONTANELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est Didier ADALID domicilié(e) Les Fontanelles - 81350 - SAUSSENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier ADALID – Miellerie Les Fontanelles, M. ADALID DIDIER domicilié(e) Les Fontanelles - 81350 - SAUSSENAC - France.

La marque MIEL DU TARN MIELLERIE DES FONTANELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL DU TARN MIELLERIE DES FONTANELLES est expirée depuis le 21 mai 2022.


Didier ADALID - Les Fontanelles - 81350 - SAUSSENAC - France


Didier ADALID – Miellerie Les Fontanelles, M. ADALID DIDIER - Les Fontanelles - 81350 - SAUSSENAC - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 30 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776653 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-30

Pollen préparé pour l'alimentation ; confitures ; compotes ; beurre ; huiles et graisses comestibles à base de miel ;

Miel ; miel enrichi à la gelée royale ; sucreries et bonbons à base de miel ; sauces à base de miel (condiments) ; pâte à tartiner et glace à base de miel ; produits alimentaire à base de miel notamment pâtisserie à base de miel, confiserie à base de miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; produits à base de gelée royale pour l'alimentation humaine, non à usage médical ; produits de la ruche comestible ; propolis pour l'alimentation humaine [produit d'apiculture] ; sirop de mélasse ; sucre ; pain d'épices ; nougat ; biscuiterie ; chocolat ; vinaigre ; épices ; infusions non médicinales ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés (miels, pollen, gelée royale, propolis) ; animaux vivants.