Déposée par voie électronique le 12 novembre 2010 par monsieur Didden Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACTI BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est monsieur Didden Laurent domicilié(e) 11 Traverse des dominicaines,
13100 Aix-en-Provence - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPE ROMAN ANDRE,
M. ANDRE Jean domicilié(e) 35 rue Paradis,
BP 30064,
13484 Marseille Cedex 20 - France.
La marque ACTI BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Didden Laurent - 11 Traverse des dominicaines,
13100 Aix-en-Provence - France
SPE ROMAN ANDRE,
M. ANDRE Jean - 35 rue Paradis,
BP 30064,
13484 Marseille Cedex 20 - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 3 janvier 2018 - Concession de licence n°714394 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03
Inscription le 15 janvier 2018 - Concession de licence n°714926 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2020 n°2763628 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-02
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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