Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sextant Managérial
Didaction Conseil, SAS
Francis Minet

Numéro de dépôt :
3817197
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2021
Sextant Managérial de Didaction Conseil

Présentation de la marque Sextant Managérial

Déposée par voie électronique le 24 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Didaction Conseil et Francis Minet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sextant Managérial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Didaction Conseil domicilié(e) 35 allée du 12 février 1934 - Noisiel - 77423 - Marne La Vallée Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Francis Minet domicilié(e) 3 rue des Aubépines - 93460 - Gournay sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didaction Conseil domicilié(e) 35 allée du 12 février 1934 - Noisiel - 77423 - Marne La Vallée Cedex - France.

La marque Sextant Managérial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sextant Managérial est expirée depuis le 24 mars 2021.


Didaction Conseil, SAS - 35 allée du 12 février 1934 - Noisiel - 77423 - Marne La Vallée Cedex - France - SIREN 3

Francis Minet - 3 rue des Aubépines - 93460 - Gournay sur Marne - France


Didaction Conseil - 35 allée du 12 février 1934 - Noisiel - 77423 - Marne La Vallée Cedex - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

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