Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dict+
DictaPlus, Sarl

Numéro de dépôt :
4006533
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2023
Dict+ de DictaPlus

Présentation de la marque Dict+

Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DictaPlus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dict+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DictaPlus domicilié(e) impasse Adam Smith - 34170 - PEROLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DictaPlus, M. Gérard CANADAS domicilié(e) impasse Adam Smith - 34170 - PEROLS - France.

La marque Dict+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dict+ est expirée depuis le 22 mai 2023.


DictaPlus, Sarl - impasse Adam Smith - 34170 - PEROLS - France


DictaPlus, M. Gérard CANADAS - impasse Adam Smith - 34170 - PEROLS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 29 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611625 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Inscription le 6 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612063 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés).