Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'est pas juste
DICOS D'OR, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3236259
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2013
C\'est pas juste de DICOS D\'OR

Présentation de la marque C'est pas juste

Déposée le 11 juillet 2003 par DICOS D'ORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'est pas juste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est DICOS D'ORTODO domicilié(e) 22, rue Huyghens,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 244 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque C'est pas juste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est pas juste est expirée depuis le 11 juillet 2013.

DICOS D'OR a également déposé les autres marques suivantes : Comment ça s'écrit Comment ça se conjugue


DICOS D'OR, société en nom collectif - 22, rue Huyghens,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 444244586


DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques et optiques tels notamment disques compacts, disques compacts numériques interactifs ou non, disques optiques, disques compacts vidéo-numériques, bandes vidéo, cassettes audio/vidéo, cartes magnétiques, disques acoustiques, cédéroms ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels, logiciels de jeux ; logiciels de jeux éducatifs ; jeux électroniques interactifs et multimédia, appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran périphérique ; programmes d'ordinateurs notamment pour des jeux, pour des applications interactives, multimédia, de réalité virtuelle et de simulation tridimensionnelle ; publications électroniques (téléchargeables) notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; jeux automatiques (appareils à prépaiement) ; jeux en ligne (téléchargeables) ; jeux accessibles sur le réseau des réseaux (téléchargeables) ; jeux téléchargeables. Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en cartons ; produits de l'imprimerie ; revues, journaux, périodiques, publications, brochures, dépliants, livres, imprimés ; articles de papeterie. Jouets ; jouets ; peluches ; figurines (jouets) ; personnages (jouets) ; jeux, jeux éducatifs ; appareils de jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; articles de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) ; articles de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; cartes à jouer ; décorations pour arbres de Noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].