Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OZARM...
DICOD : DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE, ECOLE MILITAIRE

Numéro de dépôt :
3130639
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2011
OZARM... de DICOD : DELEGATION A L\'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE

Présentation de la marque OZARM...

Déposée le 29 octobre 2001 par DICOD : DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OZARM... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est DICOD : DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE, ECOLE MILITAIRE, domicilié(e) B.P. 33, 00445 ARMÉES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE ECOLE MILITAIRE - France.

La marque OZARM... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZARM... est expirée depuis le 29 octobre 2011.

DICOD : DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTE-EGALITE-FRATERNITE REPUBLIQUE FRANCAISE MINISTERE DE LA DEFENSE , CANAL DEFENSE , DICOD , LIBERTE.EGALITE.FRATERNITE REPUBLIQUE FRANCAISE MINISTERE DE LA DEFENSE


DICOD : DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE, ECOLE MILITAIRE - B.P. 33, 00445 ARMÉES - France


DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE ECOLE MILITAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , cartes à jouer. Publicité, distribution de prospectus, service d'abonnement de journaux pour des tiers. Edition de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, conférences, organisation de concours en matière d'éducation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.