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Marques déposées par la société étrangère DICO B.V
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DOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC
DICO B.V. Société de droit hollandais

Numéro de dépôt :
96617249
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2006

Présentation de la marque DOC

Déposée le 22 mars 1996 par la société étrangère DICO B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la société étrangère DICO B.V domicilié(e) Losplaats 3 5404 NJ UDEN PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.

La marque DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC est expirée depuis le 22 mars 2006.


DICO B.V. Société de droit hollandais - Losplaats 3 5404 NJ UDEN PAYS-BAS - Pays-Bas


Cabinet AYMARD & COUTEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), meubles pour chambres, sommiers à ressorts, sommiers classiques Tissus à usage textile, tissus pour la lingerie, linge de table et linge de maison ; couvertures, oreillers non à usage médical ; couvertures de lit

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).